Accueil > Informations Générales

Informations Générales

Mentions légales

[*Droits d’auteur - Copyright*]

Les documents "publics" ou "officiels" ne sont couverts par aucun droit d’auteur (article L.122-5 du Code de Propriété intellectuelle) et peuvent donc être reproduits librement.

Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est formellement interdite.

La reproduction des documents sur support papier ou sous forme électronique doit obéir aux principes suivants :

- gratuité de la diffusion,

- respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification ni altération d’aucune sorte)

- citation explicite du site www.peche.pf comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

[*Liens pointant vers les contenus*]

Le site www.peche.pf autorise d’autres sites Internet à mettre en place un lien hypertexte pointant vers ses contenus.

[(
La mention « site Internet de la Direction des ressources marines et minières (DRMM) » devra donc être indiquée. Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.
)]

Cette autorisation est valable pour tout site, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou susceptibles de porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

[*Responsabilité*]

Les informations proposées sur ce site le sont à titre de service rendu au public. Malgré tout le soin apporté à la transcription des textes officiels, à la vérification des contenus et des informations, les éléments mis en ligne ne sauraient, de quelque manière que ce soit, prétendre à l’exactitude et engager la responsabilité de la DRMM de la Polynésie française.

[*Textes officiels*]

Nous avons sur notre site mis à votre disposition une sélection de textes tels qu’ils ont été publiés au Journal officiel de la Polynésie française.

Le journal officiel de la Polynésie française sur papier est seul à faire juridiquement foi.

- Il est disponible au service de l’imprimerie officielle (BP 117 - 98713 Papeete ; Téléphone (689) 50 05 80, fax (689) 42 52 61).

- Il peut être consulté au service des archives de la Polynésie française (BP 9063 - 98713 Papeete ; Téléphone (689) 41 96 01).

[*Traitement des données personnelles / loi informatique et libertés*]

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Ce droit s’exerce, en justifiant de son identité, par voie postale à l’adresse suivante :

Direction des ressources marines et minières (DRMM)à, BP 20 - 98713 Papeete - Tahiti - Polynésie française

A propos du site

Informations techniques

Le site www.peche.pf a été conçu et réalisé sous Spip-AGORA (Architecture de Gestion de cOntenu à Réplication Automatisée).

Ce site est optimisé pour un affichage en 1024*768.

Il est prévu pour les navigateurs Nestcape 7 (et au-dessus) ou Microsoft Internet Explorer 6.0 ou encore Mozilla/Firefox 1.5.0.4.

Editeur

Directeur de publication : M. Stephen YEN KAI SUN, Direction des ressources marines

Webmestre : Melle Tiare PENILLA Y PERELLA, tiare.penilla-y-perella@drm.gov.pf

Réalisation du site

Développement, intégration technique : Service de l’Informatique, Cellule Web.

Hébergement : Mana SA

Aide

Navigation dans le site

  • Le menu principal, à gauche de chaque page, donne accès aux grandes rubriques thématiques du site. Par survol d’une rubrique, les sous- rubriques du thème sont automatiquement déroulées et il suffit de cliquer dessus pour y accèder. Le nombre de niveau maximum est de 4 dans le menu principal mais cela n’exclut pas d’autres niveaux de sous-rubriques accessibles par les liens textes.
  • Le fil d’ariane : En haut de toutes les pages, un fil d’ariane est proposé afin de repérer la page dans laquelle l’utilisateur se trouve et revenir rapidement au niveau de navigation supérieur (par un clic sur la rubrique concernée ou sur le lien "Sommaire"). Il est construit de la manière suivante : " Sommaire > Nom de la rubrique > Nom de la sous-rubrique en cours > etc ".
  • En haut de chaque page, figurent les éléments pratiques : le plan du site, un formulaire de contact ainsi que cette page d’aide.
    Sur chaque page de contenu, l’icône :
    permet d’ouvrir une fenêtre de type pop-up et d’afficher la page en cours au format imprimable. En bas de chaque page, un lien "haut de page" permet de remonter en haut de page.

Documents à télécharger

La contenu de ce site Web est disponible au format HTML. En complément, il existe souvent des documents à télécharger. Ils sont soit au format PDF, soit au format RTF ou ZIP.

Pour lire les fichiers au format PDF, vous devez disposer d’un lecteur capable de lire ce type de fichier. Vous pouvez télécharger le lecteur Adobe Reader.

Moteur de recherche

Le moteur de recherche permet de trouver des contenus en donnant un mot clé.

  • Le moteur traite les mots de plus de deux lettres.
  • Il traite indifféremment majuscules et minuscules et ne tient pas compte des accents.
  • Les résultats sont classés par ordre de pertinence décroissante, paginés de 10 en 10.

Compatibilité avec les navigateurs

Le site est conforme aux standards XHTML 1.0 transitional pour l’affichage de pages.

De ce fait, le site fonctionne avec les principaux navigateurs en usage :

  • Sur Linux : Mozilla Firefox, Opera, Konqueror, Lynx
  • Sur Mac OS X : Internet Explorer 5.2, Mozilla Firefox, Opera, Safari, Lynx
  • Sur Windows : Internet Explorer 5 et supérieur, Mozilla Firefox, Opera, Lynx